Ainsi, une personne qui ne souhaite pas utiliser l’ascenseur ne peut être exonérée des charges afférentes.
En revanche, un règlement de copropriété ne peut prévoir une répartition égale des charges entre des copropriétaires.
Par exemple, un propriétaire d’une place de parking dans un immeuble, qui n’est ni locataire, ni propriétaire d’aucun autre lot dans cette copropriété est soumis à une quote-part de participation à l’entretien et travaux des parties communes est définie par la valeur des tantièmes qui lui sont attribués.
Il doit donc payer les charges relatives aux travaux des parties communes même s’il n’en a pas la jouissance, puisqu’il ne vit pas dans la copropriété.